Mentions légales

Mentions légales

Institut Niçois En-nour

Association socio-culturelle et cultuelle Nice la Plaine
1 av. Emmanuel Pontremoli,
06200 Nice

Désigné ci-après : l'Institut.

 

Directeur de la publication

Mr Adil Echaoui
Président

 

Hébergeur

Nom de l'hébergeur : IONOS
Numéro SIRET : 431 303 775 RCS Sarreguemines

Adresse :
7 place de la Gare,
BP 70109,
57201 Sarreguemines Cedex

Web : http://www.ionos.fr
Tel : 09 70 808 911
Email : info@ionos.fr

 

Propriété intellectuelle

Le site internet de l'Institut Niçois En-nour est la propriété exclusive de l'Institut, représenté par Mr Adil Echaoui. Sauf mention contraire, toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication de ces éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de l'Institut.

Le contenu du site internet de l'Institut, y compris mais sans s'y limiter, les textes, images, graphismes, logos, icônes, vidéos, sons, logiciels, sont propriété exclusive de l'Institut. Sauf mention contraire, toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication de ces éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de l'Institut.

 

Protection des données personnelles

En conformité avec le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et la loi Informatique et Libertés, l'Institut s'engage à protéger la vie privée des utilisateurs de son site web. Les informations personnelles collectées via ce site sont destinées à l'usage exclusif de l'Institut et ne seront en aucun cas divulguées à des tiers sans votre consentement préalable.

Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données personnelles vous concernant, que vous pouvez exercer en envoyant un message via le formulaire de contact.

Nous contacter

 

Cookies

Le site de l'Institut utilise des cookies pour améliorer votre expérience de navigation et analyser le trafic du site. Vous avez la possibilité de désactiver les cookies directement depuis votre navigateur.

Des cookies tiers peuvent être activés pour les services suivants, si vous y consentez :

  • Google Analytics : Nous utilisons Google Analytics comme outil d'analyse de l'audience et des visites sur le site afin d'améliorer constamment l'expérience utilisateur.
  • Youtube : L'affichage de vidéos hébergées sur le service de Google utilise des cookies afin de vous identifier et peut entrainer une collecte d'informations.

 

Responsabilité

L'Institut ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site, notamment en cas de dysfonctionnement, interruption, virus, ou problème de connexion.

 

Modification des mentions légales

L'Institut se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur le site.

 

Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit Français. En cas de litige, et après échec de toute tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux Français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.